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Nom de	l’entreprise MAS D’EN BOSCH, S.A.
	NIF A58143439
Calle	C-16 KM. 96
Code postal	08600
Localisation	BERGA
Province	BARCELONE
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1. se livrer à des activités illégales, illégales ou contraires à la bonne foi et à l’ordre public
2. diffuser des contenus ou de la propagande à caractère raciste, xénophobe, pornographique-illégal, faisant l’apologie du terrorisme ou violant les droits de l’homme
3. causer des dommages aux systèmes physiques et logiques de MAS D’EN BOSCH, S.A., de ses fournisseurs ou de tiers, en introduisant ou en diffusant des virus informatiques ou tout autre système physique ou logique sur le réseau susceptible de causer les dommages susmentionnés ;
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MODIFICATIONS

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DROIT DE RETRAIT

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GÉNÉRALITÉS

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MODIFICATION DES PRÉSENTES CONDITIONS ET DURÉE

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La validité des conditions susmentionnées dépendra de leur exposition et sera en vigueur jusqu’à ce qu’elles soient modifiées par d’autres dûment publiées.

LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

La relation entre MAS D’EN BOSCH, S.A. et l’UTILISATEUR sera régie par la réglementation espagnole en vigueur et tout litige sera soumis aux Cours et Tribunaux de la ville indiquée ci-dessus.